Qui sommes-nous ?
Nous sommes une équipe de citoyens français fermement décidés à comprendre les raisons pour lesquelles le Préfet de la Région Grand Est et Préfet du Bas-Rhin Jean-Luc Marx a affirmé dans son rapport au Premier ministre « Mission Alsace Grand Est » [1] que l’Alsace « adopte une posture d’un autre âge ».
Nous avons perçu cette affirmation comme un véritable signal d’alerte non seulement à destination des alsaciens, mais également de tous les français et peut-être de tous les européens puisque Strasbourg est avec Bruxelles l’une des deux capitale de l’Europe.
Nous avons donc cherché à savoir pourquoi les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin [2] conservent tant de textes juridiques en langue allemande alors qu’ils sont issus de l’occupation par l’ennemi de 1871, le Reich allemand et que le citoyen français doit les consulter selon le cas au Reichsgesetzblatt, Gesetzblatt ou au Zentral= und Bezirksblatt. (Journaux officiels allemands)
Nos travaux concernent tant l’histoire, l’histoire du droit que le droit lui-même.
Les sujets sont divers :
- Conventions internationales ou leur absence,
- Droit constitutionnel,
- Loi concordataire du 18 germinal an X,
- Droit processuel,
- Droit administratif,
- Droit immobilier,
- Successions,
- Etc…
Nos recherches ont par ailleurs été rendues très difficiles par le fait que le droit local n’est plus enseigné de sorte qu’aucun juriste qu’il soit magistrat (y compris Conseil constitutionnel, Cour de cassation, Conseil d’Etat ou Inspection générale de la Justice), avocat, notaire, huissier, juriste de collectivité territoriale, etc… ne peut prétendre à un diplôme d’Etat lui reconnaissant des compétences officielles.
Aussi nous sommes résolus à communiquer les résultats de nos recherches et souhaitons obtenir les contradictions nécessaires à tous débats démocratiques.
Les observations, avis, contradictions, etc… peuvent être formulés à l’adresse courriel suivante :
Nous les publierons fidèlement dans la mesure où ils ne seront pas injurieux.
L’équipe du Sens de l’Alsace.
[1] Rapport daté du 15 juin 2018
[2] et de la Moselle
